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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J B D COM
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Bulles & Millésimes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bulles & Millésimes
J B D COM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4048048
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2023
Bulles & Millésimes de J B D COM

Présentation de la marque Bulles & Millésimes

Déposée le 13 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J B D COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bulles & Millésimes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J B D COM domicilié(e) 1 rue de Bailliage - 67730 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 256 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J B D COM, M. DUTEURTRE Jean-Baptiste domicilié(e) 1 rue de Bailliage - 67730 - CHATENOIS - France.

La marque Bulles & Millésimes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles & Millésimes est expirée depuis le 13 novembre 2023.

J B D COM a également déposé les autres marques suivantes : ALSACIENS ET GOURMANDS VENTE EN LIGNE DE GASTRONOMIE ALSACIENNE , CHAMPAGNE MAGAZINE


J B D COM, Société par Actions Simplifiée - 1 rue de Bailliage - 67730 - CHATENOIS - France - SIREN 534256607


J B D COM, M. DUTEURTRE Jean-Baptiste - 1 rue de Bailliage - 67730 - CHATENOIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, clichés, papier carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers consacrés aux vins d'Appellation d'Origine Contrôlée (AOC) Champagne ;

Organisation de manifestations, distribution sur tout moyen de communication de publications à buts commerciaux ou de publicité et présentations de produits sur tout moyen de communication consacrées aux vins d'Appellation d'Origine Contrôlée (AOC) Champagne ;

Impression de journaux et de revues consacrés aux vins d'Appellation d'Origine Contrôlée (AOC) Champagne ;

Publication de journaux et de revues consacrés aux vins d'Appellation d'Origine Contrôlée (AOC) Champagne.